ARVE_2025_2811 juillet - Mise en place d’un fourreau pour caméra
Arrêtés voirie et espace public
ORDJ_2025_III02 juillet - Conseil Municipal du 2 juillet 2025
Ordres du jour
DECM_2025_4704 juin - Contrat architecte Fanny B Maison des services
Décisions du Maire
DECM_2025_4603 juin - Contrat de cession Groupe Opium Minded
Décisions du Maire
ARVE_2025_2628 mai - Concert et brocante place Trolliard
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_2728 mai - Circulation d’un petit train
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_20b27 mai - Acceptation sous traitant Action BTP vidéoprotection
Décisions du Maire
DECM_2025_4826 mai - Demande de subvention terrain multisports
Décisions du Maire
DECM_2025_4926 mai - Demande de subvention création espace sportif et éducatif
Décisions du Maire
DECM_2025_3723 mai - Contrat de prestation majorettes Ezy sur Eure
Décisions du Maire
DECM_2025_3823 mai - Contrat de privatisation AE Eric Bardon
Décisions du Maire
DECM_2025_3923 mai - Contrat de prestation société Lez’arts
Décisions du Maire
DECM_2025_4023 mai - Contrat de prestation La Nicaisienne Gasny
Décisions du Maire
DECM_2025_4223 mai - Contrat de cession ADL Productions
Décisions du Maire
DECM_2025_4323 mai - Contrat de prestation APE
Décisions du Maire
DECM_2025_4423 mai - Contrat de cession Le cirque des abricots
Décisions du Maire
DECM_2025_4523 mai - Contrat de cession avec Grisel voyage des anciens
Décisions du Maire
ARVE_2025_2516 mai - Déambulation d’un défilé
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_2415 mai - Règlementation des parcs publics de la commune
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_2207 mai - Installation d’un food truck
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_2307 mai - Création branchement ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_3406 mai - Convention CAUE 78 Cour EM Arlequin
Décisions du Maire
ARVE_2025_2129 avril - Spectacle théâtre des oiseaux place Trolliard
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_3525 avril - Convention partenariat Magny Loisirs
Décisions du Maire
DECM_2025_4125 avril - Contrat de prestation SFAPA
Décisions du Maire
DECM_2025_3624 avril - Contrat de cession Artisia
Décisions du Maire
ARVE_2025_1923 avril - Pose d’une benne sur une place de stationnement
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_2023 avril - Intervention sur une borne incendie
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_3317 avril - Tarifs accueil de loisirs mercredi et vacances scolaires
Décisions du Maire
DELB_2025_II_0109 avril - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibérations
DELB_2025_II_0209 avril - Modification RI CM enregistrement séances
Délibérations
DELB_2025_II_0409 avril - Modification RIFSEEP filière sportive
Délibérations
DELB_2025_II_0509 avril - Rémunération animateurs vacataires séjours été
Délibérations
DELB_2025_II_0609 avril - Convention triennale Kenlaw Dance Academia
Délibérations
DELB_2025_II_0909 avril - Convention logiciel bibliothèque GPSEO
Délibérations
DELB_2025_II_1209 avril - Bilan des cessions et acquisitions 2024
Délibérations
DELB_2025_II_1409 avril - Taux des taxes locales directes 2025
Délibérations
DELB_2025_II_1709 avril - Subvention communale récupérateur eau
Délibérations
DELB_2025_II_1809 avril - Convention installation relais radiotéléphonie
Délibérations
DELB_2025_II_1909 avril - Avenant n°1 convention groupement CDE restauration scolaire
Délibérations
ORDJ_2025_II09 avril - Conseil Municipal du 9 avril 2025
Ordres du jour
ARVE_2025_1809 avril - Travaux de création d’un branchement d’assainissement
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_3208 avril - Contrat société ARPEGE
Décisions du Maire
DECM_2025_3007 avril - Convention d’occupation du DP Plaine des sports Gregore Obreja
Décisions du Maire
DECM_2025_2902 avril - Avenant n°1 EUROPOSE marché réalisation du terrain de football
Décisions du Maire
DECM_2025_3102 avril - Avenant n°1 TERIDEAL marché réalisation du terrain de football
Décisions du Maire
ARVE_2025_1528 mars - Création branchement ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_1628 mars - Création branchement ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_1728 mars - Création branchement ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_1326 mars - Stationnement d’une nacelle
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_1018 mars - Travaux de reprise de voirie caniveaux dégradés
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_1118 mars - Stationnement camion de déménagement
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_2818 mars - Contrat de conseil juridique SVP
Décisions du Maire
DECM_2025_2310 mars - Solution d’anti-virus Trend Micro - Société OPSYRE
Décisions du Maire
DECM_2025_2410 mars - Contrat de maintenance et infogérance - Société OPSYRE
Décisions du Maire
DECM_2025_2510 mars - Solution de sauvergarde externalisée des données - Société OPSYRE
Décisions du Maire
DECM_2025_2610 mars - Convention de partenariat A.M.C.M.T.C.C
Décisions du Maire
DECM_2025_2710 mars - Convention de partenariat KRAV MAGA TEAM RG
Décisions du Maire
DECM_2025_2107 mars - Convention d’occupation du DP Come Da Nonna
Décisions du Maire
DECM_2025_2207 mars - Renouvellement du contrat de maintenance 3D OUEST
Décisions du Maire
DECM_2025_1804 mars - Convention intervention psychologue crèche
Décisions du Maire
DECM_2025_1904 mars - Acceptation sous-traitant CLOTURE IDF Lot 01 marché terrain de foot
Décisions du Maire
DECM_2025_2004 mars - Acceptation sous-traitant ACTION BTP marché vidéoprotection
Décisions du Maire
ARVE_2025_0926 février - Travaux de création d’un branchement d’assainissement
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_1326 février - Renouvellement contrat Sté DEFILIGNE
Décisions du Maire
DECM_2025_1726 février - Contrat de service Sté ELANCITE
Décisions du Maire
DELB_2025_I_0112 février - Installation d’un nouveau conseiller municipal
Délibérations
DELB_2025_I_0212 février - Attribution de la concession de services marché de mobiliers urbains
Délibérations
PVCM_2025_I12 février - Approbation du 12 février 2025
Procès verbaux
DECM_2025_1411 février - Contrat de maintenance avec la Sté PCJD ENERGIE
Décisions du Maire
DECM_2025_1511 février - Maison des Jeunes La Base - tarification à partir des vacances d’hivers 2025
Décisions du Maire
DECM_2025_1611 février - Tarification séjour été 2025
Décisions du Maire
ARVE_2025_0108 février - Renouvellement des réseaux ENEDIS boulevard Sully
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_0208 février - Création d’un branchement rue du Lot
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_0806 février - Approbation du plan communal de sauvegarde
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_0705 février - Création d’une extension de réseau HTA pour le compte d’ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_1130 janvier - Virement de crédit
Décisions du Maire
DECM_2025_1230 janvier - Contrat de maintenance Sté LOGITUD
Décisions du Maire
ARVE_2025_0627 janvier - Pose d’une benne sur une place de stationnement
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_1023 janvier - Convention de formation professionnelle BAFACILE
Décisions du Maire
DECM_2025_0820 janvier - Convention de formation professionnelle avec la Féd Sportive et Culurelle de France
Décisions du Maire
DECM_2025_0920 janvier - Convention de formation prof BAFA
Décisions du Maire
ARVE_2025_0516 janvier - Raccordement nouveau poste
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_0313 janvier - Création d’un branchement ENEDIS
Arrêtés voirie et espace public
ARVE_2025_0413 janvier - Réhausse de borne incendie
Arrêtés voirie et espace public
DECM_2025_0613 janvier - Virement de crédit
Décisions du Maire
DECM_2025_0713 janvier - Virement de crédit
Décisions du Maire
DECM_2025_0110 janvier - Acceptation sous-traitant FIELDTURF TARKETT Lot 1 rénovation terrain de football
Décisions du Maire
DECM_2025_0210 janvier - Convention tripartite mise à disposition centre aquatique 2024-2025
Décisions du Maire
DECM_2025_0310 janvier - Avenant 1 à la Convention avec la Sté Finances et Territoires
Décisions du Maire
DECM_2025_0410 janvier - Convention d’occupation du domaine public avec la Sté Ca sent le sapin
Décisions du Maire
DECM_2025_0510 janvier - Contrat de prestation MDE Production
Décisions du Maire
