Documenthèque

09 avril - Nomination des membres du Conseil d'Administration du CCAS

Arrêtés municipaux

14 avril - Mandature 2026 - 2032 Désignation du correspondant Défense

Arrêtés municipaux

14 avril - Mandature 2026 - 2032 Désignation du correspondant incendie et secours

Arrêtés municipaux

14 avril - Délégation de signature du Maire aux agents du service instruction du droit des sols GPSEO

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mr Soufiane El Baillal

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mr Mattéo Dubarry Milano

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mme Aurélie Dourais

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mr Philippe Milon

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mr Alain Defresne

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mme Charlotte Barraud

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mr Emmanuel Alzar

Arrêtés municipaux

25 mars - Mandature 2026 - 2032 Arrêté de délégation de fonction et de signature Mme Laetitia Carbonne

Arrêtés municipaux

15 juin - Création d'un branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

11 juin - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

09 juin - Travaux de réfection des abords du lot M1

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Arrêté permanent travaux de signalisation verticale

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Arrêté permanent travaux de signalisation horizontale

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Arrêté permanent travaux de voirie

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Implantation de mobiliers urbains type abribus

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Dépose et obturation du poteau incendie et création d'une borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

01 juin - Réparation d'un câble souterrain ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

22 mai - Circulation d'un petit train manifestation Week End en Folie 27 et 28/06/2026

Arrêtés voirie et espace public

22 mai - Défilé du carnaval manifestation Week End en Folie 27/06/2026

Arrêtés voirie et espace public

22 mai - Brocante manifestation Week End en Folie 28/06/2026

Arrêtés voirie et espace public

07 mai - Création d'un branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

30 avril - Travaux d'adduction de chambre télécom existante

Arrêtés voirie et espace public

30 avril - Pose de fourreau en traversée de route pour une caméra

Arrêtés voirie et espace public

22 avril - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement échafaudage

Arrêtés voirie et espace public

20 avril - Dépose et obturation du poteau incendie et création d'une borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

20 avril - Tirage de câble souterrain pour raccordement

Arrêtés voirie et espace public

20 avril - Renouvellement de la borne incendie PI 27

Arrêtés voirie et espace public

21 avril - Spectacle "Théâtre des oiseaux" place Trolliard le 10 mai 2026

Arrêtés voirie et espace public

09 avril - Travaux de réparation de lignes ADSL

Arrêtés voirie et espace public

24 mars - Travaux d'aménagement sur accotement entre Buchelay et Rosny sur Seine

Arrêtés voirie et espace public

31 mars - Occupation temporaire du domaine public autorisation de tournage

Arrêtés voirie et espace public

23 mars - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement camion toupie

Arrêtés voirie et espace public

06 mars - Création d'un branchement d'assainissement

Arrêtés voirie et espace public

04 mars - Travaux de signalétique horizontale

Arrêtés voirie et espace public

12 février - Suppression de bordures arrondie et réfection des enrobés

Arrêtés voirie et espace public

16 février - Travaux électriques (extension du réseau BT+ECPD+C4)

Arrêtés voirie et espace public

06 février - Sondages geotechniques pour le compte de la CUGPSEO

Arrêtés voirie et espace public

29 janvier - Renouvellement d'un branchement gaz

Arrêtés voirie et espace public

29 janvier - Renouvellement d'un branchement gaz

Arrêtés voirie et espace public

29 janvier - Création d'un branchement souterrain ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

29 janvier - Tirage de câble dans le cadre du déploiement de la fibre optique

Arrêtés voirie et espace public

29 janvier - Création d'un départ de poste pour raccorder un TJ pour le compte d'ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

19 janvier - Création d'un bateau

Arrêtés voirie et espace public

19 janvier - Travaux de plantation d'arbres

Arrêtés voirie et espace public

19 janvier - Travaux de plantation d'arbres

Arrêtés voirie et espace public

16 janvier - Création d'un branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

06 janvier - Création d'un bateau

Arrêtés voirie et espace public

06 janvier - Dépose de câble cuivre dans les infrastructures existantes de Orange

Arrêtés voirie et espace public

06 janvier - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Food-Truck Come Da Nonna

Arrêtés voirie et espace public

05 janvier - Travaux d'élagage

Arrêtés voirie et espace public

02 juin - Toilettes sèches WEF 2026

Décisions du Maire

29 mai - Cession Ford Transit

Décisions du Maire

29 mai - Renouvellement contrat Défiligne

Décisions du Maire

19 mai - Contrat machine à affranchir

Décisions du Maire

28 mai - Adhésion Totalenergies

Décisions du Maire

18 mai - Contrat de licence progiciel Corail Coloria

Décisions du Maire

07 mai - Mission de réorganisation archives CIG Grand Couronne

Décisions du Maire

07 mai - Contrat d'engagement atelier Harry Potter

Décisions du Maire

07 mai - Contrat de cessions Productions Freddy Hanouna

Décisions du Maire

07 mai - Contrat d'engagement Quartier Japon

Décisions du Maire

07 mai - Contrat d'engagement atelier Catherine Launay

Décisions du Maire

28 avril - Tarifs brocante du Week end en Folie 2026

Décisions du Maire

25 avril - Contrat d'engagement prestation de mascotte déambulatoire Week end en Folie 2026

Décisions du Maire

22 avril - Location, exposition et déambulation voitures Week end en folie 2026

Décisions du Maire

22 avril - Fanfare Pop Street Week end en folie 2026

Décisions du Maire

08 avril - Spectacle de magie "Juste une illusion" par l'association Tri-balles

Décisions du Maire

08 avril - Prestation Compagnie Un confetti sur la branche

Décisions du Maire

08 avril - Acceptation du sous-traitant SJE Lot n°2 Marché Aire de jeux

Décisions du Maire

08 avril - Convention relative à la mise en place d'une permanence d'écrivain public

Décisions du Maire

13 mars - Location structures modulaires Espace des services

Décisions du Maire

05 mars - Avenant 1 GPSEO SIGB

Décisions du Maire

27 février - Demande de subvention CAF EAJE 2026

Décisions du Maire

02 mars - Convention un confetti sur la branche

Décisions du Maire

05 mars - Contrat extension garantie Elancité

Décisions du Maire

20 février - Demande subvention CAF FPT 2026

Décisions du Maire

16 février - Avenant n°2 VMS Cyberways

Décisions du Maire

11 février - Maintenance bornes allée Jardin

Décisions du Maire

09 février - Avenant n°1 convention Christiane Jean Bart

Décisions du Maire

09 février - Avenant n°1 convention d'habilitation informatique Monenfant.fr

Décisions du Maire

04 février - Demande de subvention "Partir en livre 2026"

Décisions du Maire

04 février - La Fresque des écrans Tralalère

Décisions du Maire

26 janvier - Tarifs service enfance

Décisions du Maire

21 janvier - Contrat extincteurs Plaine des Sports

Décisions du Maire

29 janvier - Contrat extincteurs Mairie sauf PDS VCL

Décisions du Maire

19 janvier - Convention de subvention Bonus Territoire séjours vacances

Décisions du Maire

14 janvier - Soirée enquête à la médiathèque - Mysteria Ingenium

Décisions du Maire

08 janvier - Bail pour la location d'un appartement sis 2 rue Anatole France

Décisions du Maire

11 mai - Règlement de la brocante du 28 juin 2026

Délibérations

11 mai - Convention de mise à disposition d'un local commun ADIM

Délibérations

11 mai - Création de poste

Délibérations

11 mai - Composition du CST

Délibérations

11 mai - CNAS : Désignation des délégués

Délibérations

11 mai - Intégration du réseau CAPVIF

Délibérations

11 mai - Versement d'une subvention communale au CCAS au titre de l'année 2026

Délibérations

11 mai - Règlement BRoc'aux jouets

Délibérations

11 mai - Réactualisation du règlement intérieur du multi-accueil la Buscalide

Délibérations

11 mai - Renouvellement des membres de la comissions de contrôle des listes éléctorales

Délibérations

11 mai - Constitution de la commission communale des impôts directs

Délibérations

17 avril - Création de poste

Délibérations

17 avril - Budget Primitif 2026

Délibérations

17 avril - Droit à la formations des élu(e)s locaux

Délibérations

17 avril - Enveloppe budgétaire pour les dépenses liées aux cadeaux

Délibérations

17 avril - Attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2026

Délibérations

17 avril - Modalités d'application de la taxe sur la publicité extérieure - Tarifs 2027

Délibérations

17 avril - TAUX DES TAXES LOCALES 2026

Délibérations

17 avril - BILAN DES CESSIONS 2025

Délibérations

17 avril - Affectation du résultat 2025

Délibérations

17 avril - Compte Financier Unique

Délibérations

30 mars - Présentation des rapports 2024 GPSEO eau potable et assainissement

Délibérations

30 mars - Présentation du rapport d'activité et du développement durable 2025 GPSEO

Délibérations

30 mars - Transfert de propriété de la rue Madeleine Brès à GPSEO

Délibérations

30 mars - Désignation des conseillers communaux siégeant au CCAS

Délibérations

30 mars - CCAS - Fixation du nombre d'administrateurs

Délibérations

30 mars - Désignation des représentants aux organismes extérieurs

Délibérations

30 mars - Constitution des commissions communales

Délibérations

23 mars - Indemnités allouées aux élus

Délibérations

23 mars - Délégations du Conseil municipal à Monsieur le Maire

Délibérations

23 mars - Lecture de la charte de l'élu local

Délibérations

23 mars - Détermination du nombre d'adjoints et élections

Délibérations

23 mars - Installation CM et élection Maire

Délibérations

06 mai - Ordre du jour du conseil municipal du 11 mai 2026

Ordres du jour

03 avril - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 avril 2026

Ordres du jour

17 mars - Conseil Municipal du samedi 21 mars

Ordres du jour

25 mars - Ordre du jour du Conseil municipal du 30 mars 2026

Ordres du jour

11 mai - Procès-verbal transcription des débats du 30 mars 2026 approuvé le 11/05/2026

Procès verbaux

11 mai - Procès-verbal débats du 30 mars 2026 approuvé le 11/05/2026

Procès verbaux

30 mars - PVCM_2025_V Approbation du 30 mars 2026

Procès verbaux

17 avril - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 21/03/2026 approuvé le 17/04/2026

Procès verbaux