Documenthèque

06 octobre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement mise en place d'une benne

Arrêtés voirie et espace public

18 septembre - Travaux de raccordement électrique pour le compte de ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

18 septembre - Travaux ENEDIS extension du réseau HTA

Arrêtés voirie et espace public

18 septembre - Travaux de réfection de voirie

Arrêtés voirie et espace public

18 septembre - Travaux d'aménagements

Arrêtés voirie et espace public

15 septembre - Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Arrêtés voirie et espace public

12 septembre - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

15 septembre - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement d'un camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

11 septembre - Création d'un compteur d'eau au réseau existant

Arrêtés voirie et espace public

11 septembre - Création de quai bus

Arrêtés voirie et espace public

11 septembre - Création de quai bus

Arrêtés voirie et espace public

04 septembre - Réglementation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la commune de Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

26 août - Permis de détention d'un chien de 1ere ou 2eme catégorie

Arrêtés voirie et espace public

22 août - Réfection de 3 ouvrages d'arts du centre SAPN sur A13

Arrêtés voirie et espace public

21 août - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

21 août - Occupation du domaine public, pose de 16 poteaux électriques pour branchement provisoire de chantier

Arrêtés voirie et espace public

19 août - Réfection de 3 ouvrages d'arts du centre SAPN sur A13

Arrêtés voirie et espace public

05 août - Mise en oeuvre d'enrobés sur trottoir

Arrêtés voirie et espace public

24 juillet - Alimentation électrique souterraine d'une antenne téléphonique

Arrêtés voirie et espace public

24 juillet - Pose de panneaux publicitaires

Arrêtés voirie et espace public

18 juillet - Branchement d'eau potable

Arrêtés voirie et espace public

18 juillet - Travaux de voirie

Arrêtés voirie et espace public

17 juillet - Pose d'une benne sur 3 places de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

17 juillet - Travaux d'élagage

Arrêtés voirie et espace public

24 juillet - Travaux d'abattage

Arrêtés voirie et espace public

10 juillet - Changement de destination d'une voie de circulation précédemment réservée aux bus

Arrêtés voirie et espace public

16 juillet - Alimentation au poste collectif ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

30 juin - Travaux de reprise de bordures, d'enrobés trottoir et création de rampes dans l'impasse pour accès portillon

Arrêtés voirie et espace public

23 juin - Renouvellement des réseaux ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

04 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

23 juin - Pose d'un échafaudage pour travaux de couverture

Arrêtés voirie et espace public

11 juillet - Mise en place d’un fourreau pour caméra

Arrêtés voirie et espace public

28 mai - Circulation d’un petit train

Arrêtés voirie et espace public

28 mai - Concert et brocante place Trolliard

Arrêtés voirie et espace public

16 mai - Déambulation d’un défilé

Arrêtés voirie et espace public

15 mai - Règlementation des parcs publics de la commune

Arrêtés voirie et espace public

07 mai - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

07 mai - Installation d’un food truck

Arrêtés voirie et espace public

29 avril - Spectacle théâtre des oiseaux place Trolliard

Arrêtés voirie et espace public

23 avril - Intervention sur une borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

23 avril - Pose d’une benne sur une place de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

09 avril - Travaux de création d’un branchement d’assainissement

Arrêtés voirie et espace public

28 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

28 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

28 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

26 mars - Stationnement d’une nacelle

Arrêtés voirie et espace public

18 mars - Stationnement camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

18 mars - Travaux de reprise de voirie caniveaux dégradés

Arrêtés voirie et espace public

26 février - Travaux de création d’un branchement d’assainissement

Arrêtés voirie et espace public

06 février - Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêtés voirie et espace public

05 février - Création d’une extension de réseau HTA pour le compte d’ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

27 janvier - Pose d’une benne sur une place de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

16 janvier - Raccordement nouveau poste

Arrêtés voirie et espace public

13 janvier - Réhausse de borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

13 janvier - Création d’un branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

08 février - Création d’un branchement rue du Lot

Arrêtés voirie et espace public

08 février - Renouvellement des réseaux ENEDIS boulevard Sully

Arrêtés voirie et espace public

29 septembre - Modification des représentants aux commissions communales

Décisions du Maire

07 octobre - Convention de nomination de l'intervenante formatrice dans le cadre des analyses des pratiques professionnelles et accompagnement à la parentalité

Décisions du Maire

15 septembre - Virements de crédits entre chapitres de la section investissement

Décisions du Maire

05 septembre - Virements de crédits section fonct. chap.65

Décisions du Maire

02 septembre - Tarifs brocant WEF 29062025

Décisions du Maire

02 septembre - Contrat MAD plateforme entreprises TLPE 2026 et 2027 STE LEYTON CTR

Décisions du Maire

02 septembre - Contrat audit et conseil TLPE 2026 et 2027 STELEYTON CTR

Décisions du Maire

02 septembre - Virement de crédits en section de fonctionnement

Décisions du Maire

27 août - Virement crédits section investissement

Décisions du Maire

26 août - Convention d'occupation précaire

Décisions du Maire

26 août - Bail de courte durée

Décisions du Maire

26 août - Contrat de maintenance et de locations de copieurs multifonctions 2025 - 2028

Décisions du Maire

26 août - Contrat d'engagement Fête de la science 2025

Décisions du Maire

26 août - Notification marché restauration collective liaison froide

Décisions du Maire

07 juillet - Suivi concession de service mobilier urbain

Décisions du Maire

07 juillet - Avenant n°1 Areas contrat n°01028988Q

Décisions du Maire

07 juillet - Contrat d’engagement sortie nature la faune locale

Décisions du Maire

07 juillet - Contrat d’engagement La vengeance de Murdoch

Décisions du Maire

07 juillet - Contrat d’engagement médication animale - lire avec le chien

Décisions du Maire

07 juillet - Contrat d’engagement résidence artistique

Décisions du Maire

07 juillet - Avenant n°3 Cosoluce

Décisions du Maire

08 juin - Renouvellement convention Come Da Nonna 080625 - 020725

Décisions du Maire

19 juin - Avenant n°1 AREAS ajout installations

Décisions du Maire

13 juin - Contrat de cession Société Productions Freddy Hanouna Charlotte Gilot

Décisions du Maire

13 juin - Appel à projets budget participatif Handicap IDF 2025

Décisions du Maire

12 juin - Avenant n°1 SEGI vitrerie médiathèque

Décisions du Maire

06 juin - Demande de subvention Été culturel 2025

Décisions du Maire

26 mai - Demande de subvention création espace sportif et éducatif

Décisions du Maire

26 mai - Demande de subvention terrain multisports

Décisions du Maire

04 juin - Contrat architecte Fanny B Maison des services

Décisions du Maire

03 juin - Contrat de cession Groupe Opium Minded

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de cession avec Grisel voyage des anciens

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de cession Le cirque des abricots

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de prestation APE

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de cession ADL Productions

Décisions du Maire

25 avril - Contrat de prestation SFAPA

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de prestation La Nicaisienne Gasny

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de prestation société Lez’arts

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de privatisation AE Eric Bardon

Décisions du Maire

23 mai - Contrat de prestation majorettes Ezy sur Eure

Décisions du Maire

24 avril - Contrat de cession Artisia

Décisions du Maire

25 avril - Convention partenariat Magny Loisirs

Décisions du Maire

06 mai - Convention CAUE 78 Cour EM Arlequin

Décisions du Maire

17 avril - Tarifs accueil de loisirs mercredi et vacances scolaires

Décisions du Maire

08 avril - Contrat société ARPEGE

Décisions du Maire

02 avril - Avenant n°1 TERIDEAL marché réalisation du terrain de football

Décisions du Maire

07 avril - Convention d’occupation du DP Plaine des sports Gregore Obreja

Décisions du Maire

02 avril - Avenant n°1 EUROPOSE marché réalisation du terrain de football

Décisions du Maire

18 mars - Contrat de conseil juridique SVP

Décisions du Maire

10 mars - Convention de partenariat KRAV MAGA TEAM RG

Décisions du Maire

10 mars - Convention de partenariat A.M.C.M.T.C.C

Décisions du Maire

10 mars - Solution de sauvergarde externalisée des données - Société OPSYRE

Décisions du Maire

10 mars - Contrat de maintenance et infogérance - Société OPSYRE

Décisions du Maire

10 mars - Solution d’anti-virus Trend Micro - Société OPSYRE

Décisions du Maire

07 mars - Renouvellement du contrat de maintenance 3D OUEST

Décisions du Maire

07 mars - Convention d’occupation du DP Come Da Nonna

Décisions du Maire

27 mai - Acceptation sous traitant Action BTP vidéoprotection

Décisions du Maire

04 mars - Acceptation sous-traitant ACTION BTP marché vidéoprotection

Décisions du Maire

04 mars - Acceptation sous-traitant CLOTURE IDF Lot 01 marché terrain de foot

Décisions du Maire

04 mars - Convention intervention psychologue crèche

Décisions du Maire

26 février - Contrat de service Sté ELANCITE

Décisions du Maire

11 février - Tarification séjour été 2025

Décisions du Maire

11 février - Maison des Jeunes La Base - tarification à partir des vacances d’hivers 2025

Décisions du Maire

11 février - Contrat de maintenance avec la Sté PCJD ENERGIE

Décisions du Maire

26 février - Renouvellement contrat Sté DEFILIGNE

Décisions du Maire

30 janvier - Contrat de maintenance Sté LOGITUD

Décisions du Maire

30 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

23 janvier - Convention de formation professionnelle BAFACILE

Décisions du Maire

20 janvier - Convention de formation prof BAFA

Décisions du Maire

20 janvier - Convention de formation professionnelle avec la Féd Sportive et Culurelle de France

Décisions du Maire

13 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

13 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

10 janvier - Contrat de prestation MDE Production

Décisions du Maire

10 janvier - Convention d’occupation du domaine public avec la Sté Ca sent le sapin

Décisions du Maire

10 janvier - Avenant 1 à la Convention avec la Sté Finances et Territoires

Décisions du Maire

10 janvier - Convention tripartite mise à disposition centre aquatique 2024-2025

Décisions du Maire

10 janvier - Acceptation sous-traitant FIELDTURF TARKETT Lot 1 rénovation terrain de football

Décisions du Maire

29 septembre - Rapport de l'activité GRDF sur le territoire pour l'année 2024 -SEY78

Délibérations

29 septembre - Dénomination du terrain de football

Délibérations

29 septembre - Convention cadre relative à l'offre de services aux communes GPS&O

Délibérations

29 septembre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH Périscolaire 2025-2028

Délibérations

29 septembre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH Extrascolaire 2025-2028

Délibérations

29 septembre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement du Relais Petite Enfance (RPE) 2025-2028

Délibérations

29 septembre - Modification du montant de l'aide au transport scolaire pour les collégiens Buchelois

Délibérations

29 septembre - Décision modificative n°2025/1

Délibérations

29 septembre - Création de poste

Délibérations

29 septembre - Modification des représentants aux commissions communales

Délibérations

02 juillet - Présentation rapport activité et dévelopement GPS&O 2024

Délibérations

02 juillet - Convention de partenariat AS Bucheloise saison 2025 - 2026

Délibérations

02 juillet - Renouvellement conventions partenariat PDS 2025 - 2026

Délibérations

02 juillet - Subvention communale récupérateur d’eau

Délibérations

02 juillet - Adhésion SEY78 gaz

Délibérations

02 juillet - Cession véhicule 9 places

Délibérations

02 juillet - Subvention complémentaire association Signe et Image

Délibérations

02 juillet - Avenant convention de partenariat les 4 Z’Arts

Délibérations

02 juillet - PCSES Médiathèque 2025 - 2028

Délibérations

02 juillet - Renouvellement conventions culture 2025 - 2026

Délibérations

02 juillet - Validation tarifs RODP

Délibérations

02 juillet - Validation RODP

Délibérations

02 juillet - Convention mad parcelle C709 creation annexe mairie

Délibérations

02 juillet - Renouvellement aide transport scolaire collégiens Buchelois

Délibérations

02 juillet - Réactualisation RI fonctionnement La Buscalide

Délibérations

02 juillet - Charte des ATSEM

Délibérations

02 juillet - Avenant subvention ALSH Extrascolaire

Délibérations

02 juillet - Avenant subvention ALSH Périscolaire

Délibérations

02 juillet - Création et suppression de postes

Délibérations

02 juillet - Convention avec le CIG Grand Couronne mad agent

Délibérations

02 juillet - Vacation des professeurs des écoles étude surveillée

Délibérations

02 juillet - Convention CIG Grand Couronne protection sociale complémentaire 2024 - 2029

Délibérations

02 juillet - Modification comptabilisation absences agents annualisés

Délibérations

09 avril - Convention Dr Traoré

Délibérations

09 avril - Avenant n°1 convention groupement CDE restauration scolaire

Délibérations

09 avril - Convention installation relais radiotéléphonie

Délibérations

09 avril - Subvention communale récupérateur eau

Délibérations

09 avril - Mandat de gestion SPL ESS&O

Délibérations

09 avril - Versement subvention CCAS 2025

Délibérations

09 avril - Taux des taxes locales directes 2025

Délibérations

09 avril - Budget Primitif 2025

Délibérations

09 avril - Bilan des cessions et acquisitions 2024

Délibérations

09 avril - Affectation du résultat 2024

Délibérations

09 avril - Compte Financier Unique

Délibérations

09 avril - Compte Financier Unique

Délibérations

09 avril - Convention logiciel bibliothèque GPSEO

Délibérations

09 avril - CTG 20252028 CAFY

Délibérations

09 avril - COF 2024 CAFY

Délibérations

09 avril - Convention triennale Kenlaw Dance Academia

Délibérations

09 avril - Rémunération animateurs vacataires séjours été

Délibérations

09 avril - Modification RIFSEEP filière sportive

Délibérations

09 avril - Création et suppression de postes

Délibérations

09 avril - Modification RI CM enregistrement séances

Délibérations

09 avril - Installation d’un nouveau conseiller municipal

Délibérations

12 février - Attribution de la concession de services marché de mobiliers urbains

Délibérations

12 février - Installation d’un nouveau conseiller municipal

Délibérations

23 septembre - Conseil Municipal du 29 septembre 2025

Ordres du jour

02 juillet - Conseil Municipal du 2 juillet 2025

Ordres du jour

09 avril - Conseil Municipal du 9 avril 2025

Ordres du jour

29 septembre - Approbation du 29 septembre 2025

Procès verbaux

09 avril - Approbation du 9 avril 2025

Procès verbaux

12 février - Approbation du 12 février 2025

Procès verbaux