Documenthèque

03 novembre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

03 novembre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement camion pour travaux

Arrêtés voirie et espace public

03 novembre - Pose de BAV

Arrêtés voirie et espace public

06 novembre - Circulation d'un petit train le 06/12/2025

Arrêtés voirie et espace public

06 novembre - Circulation d'un petit train le 05/12/2025

Arrêtés voirie et espace public

27 octobre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Foodtruck Come Da Nonna

Arrêtés voirie et espace public

22 octobre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement échafaudage

Arrêtés voirie et espace public

27 octobre - Renouvellement de borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

27 octobre - Renouvellement de borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

27 octobre - Renouvellement de borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

17 octobre - Implantation de mobiliers urbains type abribus

Arrêtés voirie et espace public

17 octobre - Réalisation d'un accès de champ en grave

Arrêtés voirie et espace public

13 octobre - Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement mise en place d'une benne

Arrêtés voirie et espace public

30 septembre - Travaux de raccordement électrique pour le compte de ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

30 septembre - Travaux ENEDIS extension du réseau HTA

Arrêtés voirie et espace public

19 septembre - Travaux de réfection de voirie

Arrêtés voirie et espace public

30 septembre - Travaux d'aménagements

Arrêtés voirie et espace public

19 septembre - Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Arrêtés voirie et espace public

17 septembre - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

17 septembre - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement d'un camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

17 septembre - Création d'un compteur d'eau au réseau existant

Arrêtés voirie et espace public

17 septembre - Création de quai bus

Arrêtés voirie et espace public

17 septembre - Création de quai bus

Arrêtés voirie et espace public

16 septembre - Réglementation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la commune de Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

26 août - Permis de détention d'un chien de 1ere ou 2eme catégorie

Arrêtés voirie et espace public

22 août - Réfection de 3 ouvrages d'arts du centre SAPN sur A13

Arrêtés voirie et espace public

28 août - Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

28 août - Occupation du domaine public, pose de 16 poteaux électriques pour branchement provisoire de chantier

Arrêtés voirie et espace public

28 août - Réfection de 3 ouvrages d'arts du centre SAPN sur A13

Arrêtés voirie et espace public

06 août - Mise en oeuvre d'enrobés sur trottoir

Arrêtés voirie et espace public

28 juillet - Alimentation électrique souterraine d'une antenne téléphonique

Arrêtés voirie et espace public

28 juillet - Pose de panneaux publicitaires

Arrêtés voirie et espace public

23 juillet - Branchement d'eau potable

Arrêtés voirie et espace public

18 juillet - Travaux de voirie

Arrêtés voirie et espace public

18 juillet - Pose d'une benne sur 3 places de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

28 juillet - Travaux d'élagage

Arrêtés voirie et espace public

28 juillet - Travaux d'abattage

Arrêtés voirie et espace public

10 juillet - Changement de destination d'une voie de circulation précédemment réservée aux bus

Arrêtés voirie et espace public

23 juillet - Alimentation au poste collectif ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

09 juillet - Travaux de reprise de bordures, d'enrobés trottoir et création de rampes dans l'impasse pour accès portillon

Arrêtés voirie et espace public

26 juin - Renouvellement des réseaux ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

12 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

12 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

12 juin - Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay

Arrêtés voirie et espace public

26 juin - Pose d'un échafaudage pour travaux de couverture

Arrêtés voirie et espace public

18 juin - Mise en place d’un fourreau pour caméra

Arrêtés voirie et espace public

28 mai - Circulation d’un petit train

Arrêtés voirie et espace public

28 mai - Concert et brocante place Trolliard

Arrêtés voirie et espace public

28 mai - Déambulation d’un défilé

Arrêtés voirie et espace public

16 mai - Règlementation des parcs publics de la commune

Arrêtés voirie et espace public

15 mai - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

07 mai - Installation d’un food truck

Arrêtés voirie et espace public

29 avril - Spectacle théâtre des oiseaux place Trolliard

Arrêtés voirie et espace public

29 avril - Intervention sur une borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

24 avril - Pose d’une benne sur une place de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

11 avril - Travaux de création d’un branchement d’assainissement

Arrêtés voirie et espace public

31 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

31 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

31 mars - Création branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

01 avril - Extension de réseau et branchement de gaz

Arrêtés voirie et espace public

27 mars - Stationnement d’une nacelle

Arrêtés voirie et espace public

18 mars - Stationnement camion de déménagement

Arrêtés voirie et espace public

18 mars - Travaux de reprise de voirie caniveaux dégradés

Arrêtés voirie et espace public

28 février - Travaux de création d’un branchement d’assainissement

Arrêtés voirie et espace public

06 février - Approbation du plan communal de sauvegarde

Arrêtés voirie et espace public

11 février - Création d’une extension de réseau HTA pour le compte d’ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

03 février - Pose d’une benne sur une place de stationnement

Arrêtés voirie et espace public

25 janvier - Raccordement nouveau poste

Arrêtés voirie et espace public

22 janvier - Réhausse de borne incendie

Arrêtés voirie et espace public

22 janvier - Création d’un branchement ENEDIS

Arrêtés voirie et espace public

14 janvier - Création d’un branchement rue du Lot

Arrêtés voirie et espace public

14 janvier - Renouvellement des réseaux ENEDIS boulevard Sully

Arrêtés voirie et espace public

04 novembre - Convention subvention pilotage chargé coopération

Décisions du Maire

04 novembre - Avenant subvention RPE bonus territoire

Décisions du Maire

04 novembre - Avenant Arpège

Décisions du Maire

04 novembre - Contrat prestation Textes et Rêves 06/12/2025

Décisions du Maire

28 octobre - Spectacle Noël 2025 médiathèque CL

Décisions du Maire

28 octobre - Tarifs buvette marché de Noël

Décisions du Maire

28 octobre - Sculpteur ballons marché de Noël

Décisions du Maire

28 octobre - Contrat d'engagement - Démonstration de magie en close-up - Marché de Noël 2025

Décisions du Maire

28 octobre - Contrat de maintenance n°2025103520 du progiciel Municipol CS - Société Logitud

Décisions du Maire

16 octobre - Virement de crédit en section de fonctionnement

Décisions du Maire

28 octobre - B Demane de subvention Région

Décisions du Maire

16 octobre - Convention interventions extérieures

Décisions du Maire

16 octobre - Convention interventions extérieures Éducation nationale

Décisions du Maire

13 octobre - Convention de nomination intervenante formatrice

Décisions du Maire

17 septembre - Virements de crédits entre chapitres de la section investissement

Décisions du Maire

15 septembre - Virements de crédits en section de fonctionnement internes au chapitre 65

Décisions du Maire

05 septembre - Tarifs brocante du Week end en folie du 29 juin 2025

Décisions du Maire

05 septembre - Contrat MAD plateforme entreprises TLPE 2026 et 2027 STE LEYTON CTR

Décisions du Maire

05 septembre - Contrat audit et conseil TLPE 2026 et 2027 STELEYTON CTR

Décisions du Maire

05 septembre - Virement de crédits en section de fonctionnement

Décisions du Maire

05 septembre - Virement de crédits en section d'investissement

Décisions du Maire

02 septembre - Convention d'occupation précaire

Décisions du Maire

02 septembre - Bail de courte durée

Décisions du Maire

02 septembre - Contrat de maintenance et de locations de copieurs multifonctions 2025-2028

Décisions du Maire

02 septembre - Contrat d'engagement Fête de la science 2025

Décisions du Maire

01 septembre - Notification du marché de restauration collective en liaison froide

Décisions du Maire

15 juillet - Suivi concession de service mobilier urbain

Décisions du Maire

15 juillet - Avenant n°1 Areas contrat n°01028988Q

Décisions du Maire

15 juillet - Contrat d’engagement sortie nature la faune locale

Décisions du Maire

15 juillet - Contrat d’engagement Spectacle La vengeance de Murdoch

Décisions du Maire

15 juillet - Contrat d’engagement Médiation animale - Lire avec le chien

Décisions du Maire

15 juillet - Contrat d’engagement Résidence artistique

Décisions du Maire

15 juillet - Avenant n°3 Cosoluce

Décisions du Maire

24 juin - Convention d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité de restauration rapide

Décisions du Maire

24 juin - Avenant n°1 AREAS relatif au contrat Responsabilité civile

Décisions du Maire

17 juin - Contrat de cession Société Productions Freddy Hanouna Charlotte Gilot

Décisions du Maire

17 juin - Appel à projets budget participatif Handicap IDF 2025

Décisions du Maire

17 juin - Avenant n°1 SEGI vitrerie médiathèque

Décisions du Maire

17 juin - Demande de subvention Été culturel 2025

Décisions du Maire

06 juin - Demande de subvention création espace sportif et éducatif

Décisions du Maire

06 juin - Demande de subvention terrain multisports

Décisions du Maire

06 juin - Contrat architecte Fanny B Maison des services

Décisions du Maire

06 juin - Contrat de cession Groupe Opium Minded

Décisions du Maire

05 juin - Contrat de cession avec Société Grisel voyage des anciens 2025

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de cession association Le cirque des abricots

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de prestation APE

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de cession ADL Productions

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de prestation SFAPA

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de prestation association La Nicaisienne Gasny

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de prestation société Lez’arts

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de privatisation auto-entreprise Eric Bardon

Décisions du Maire

02 juin - Contrat de prestation majorettes Ezy sur Eure

Décisions du Maire

13 mai - Contrat de cession association Artisia

Décisions du Maire

13 mai - Convention partenariat association Magny Loisirs

Décisions du Maire

13 mai - Convention d'accompagnement CAUE 78 Cour EM Arlequin

Décisions du Maire

13 mai - Tarifs accueil de loisirs mercredi et vacances scolaires

Décisions du Maire

14 avril - Contrat société ARPEGE

Décisions du Maire

14 avril - Avenant n°1 TERIDEAL marché réalisation du terrain de football

Décisions du Maire

14 avril - Convention d’occupation du domaine public exercice activité restauration rapide

Décisions du Maire

14 avril - Avenant n°1 EUROPOSE marché réalisation du terrain de football

Décisions du Maire

21 mars - Contrat de conseil juridique SVP

Décisions du Maire

12 mars - Convention de partenariat KRAV MAGA TEAM RG

Décisions du Maire

12 mars - Convention de partenariat A.M.C.M.T.C.C

Décisions du Maire

12 mars - Solution de sauvergarde externalisée des données - Société OPSYRE

Décisions du Maire

12 mars - Contrat de maintenance et infogérance - Société OPSYRE

Décisions du Maire

12 mars - Solution d’anti-virus Trend Micro - Société OPSYRE

Décisions du Maire

12 mars - Renouvellement du contrat de maintenance 3D OUEST

Décisions du Maire

07 mars - Convention d’occupation du domaine public exercice activité restauration rapide

Décisions du Maire

05 juin - Acceptation sous-traitant Action BTP marché vidéoprotection

Décisions du Maire

07 mars - Acceptation sous-traitant ACTION BTP marché vidéoprotection

Décisions du Maire

07 mars - Acceptation sous-traitant CLOTURE IDF Lot n°1 marché terrain de football

Décisions du Maire

07 mars - Convention interventions psychologue crèche

Décisions du Maire

03 mars - Contrat de service Société ELANCITE

Décisions du Maire

12 février - Tarification séjour été 2025

Décisions du Maire

12 février - Maison des Jeunes La Base - tarification à partir des vacances d’hiver 2025

Décisions du Maire

12 février - Contrat de maintenance Société PCJD ENERGIE

Décisions du Maire

03 mars - Renouvellement contrat de maintenance Société DEFILIGNE

Décisions du Maire

31 janvier - Contrat de maintenance Société LOGITUD

Décisions du Maire

30 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

28 janvier - Convention de formation professionnelle BAFACILE

Décisions du Maire

22 janvier - Convention de formation professionnelle BAFA

Décisions du Maire

28 janvier - Convention de formation professionnelle avec la Féd Sportive et Culurelle de France

Décisions du Maire

22 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

22 janvier - Virement de crédit

Décisions du Maire

15 janvier - Contrat de prestation MDE Production

Décisions du Maire

15 janvier - Convention d’occupation du domaine public Société Ca sent le sapin

Décisions du Maire

15 janvier - Avenant n°1 à la Convention avec la Société Finances et Territoires

Décisions du Maire

15 janvier - Convention tripartite mise à disposition centre aquatique 2024-2025

Décisions du Maire

15 janvier - Acceptation sous-traitant FIELDTURF TARKETT Lot n°1 rénovation terrain de football

Décisions du Maire

13 octobre - Rapport de l'activité GRDF sur le territoire pour l'année 2024 -SEY78

Délibérations

13 octobre - Dénomination du terrain de football

Délibérations

13 octobre - Convention cadre relative à l'offre de services aux communes GPS&O

Délibérations

14 octobre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH Périscolaire 2025-2028

Délibérations

13 octobre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH Extrascolaire 2025-2028

Délibérations

13 octobre - CAFY - Convention d'Objectifs et de Financement du Relais Petite Enfance (RPE) 2025-2028

Délibérations

13 octobre - Modification du montant de l'aide au transport scolaire pour les collégiens Buchelois

Délibérations

09 octobre - Décision modificative n°2025/1

Délibérations

13 octobre - Création de poste

Délibérations

14 octobre - Modification des représentants aux commissions communales

Délibérations

16 juillet - Présentation rapport activité et dévelopement GPS&O 2024

Délibérations

16 juillet - Convention de partenariat AS Bucheloise saison 2025 - 2026

Délibérations

16 juillet - Renouvellement conventions partenariat PDS 2025 - 2026

Délibérations

16 juillet - Subvention communale récupérateur d’eau

Délibérations

16 juillet - Adhésion SEY78 gaz

Délibérations

16 juillet - Cession véhicule 9 places

Délibérations

16 juillet - Subvention complémentaire association Signe et Image

Délibérations

16 juillet - Avenant convention de partenariat les 4 Z’Arts

Délibérations

16 juillet - PCSES Médiathèque 2025 - 2028

Délibérations

16 juillet - Renouvellement conventions culture 2025 - 2026

Délibérations

16 juillet - Validation tarifs RODP

Délibérations

16 juillet - Validation RODP

Délibérations

16 juillet - Convention mad parcelle C709 creation annexe mairie

Délibérations

16 juillet - Renouvellement aide transport scolaire collégiens Buchelois

Délibérations

16 juillet - Réactualisation RI fonctionnement La Buscalide

Délibérations

16 juillet - Charte des ATSEM

Délibérations

16 juillet - Avenant subvention ALSH Extrascolaire

Délibérations

16 juillet - Avenant subvention ALSH Périscolaire

Délibérations

16 juillet - Création et suppression de postes

Délibérations

16 juillet - Convention avec le CIG Grand Couronne mad agent

Délibérations

16 juillet - Vacation des professeurs des écoles étude surveillée

Délibérations

16 juillet - Convention CIG Grand Couronne protection sociale complémentaire 2024 - 2029

Délibérations

16 juillet - Modification comptabilisation absences agents annualisés

Délibérations

30 avril - Convention Dr Traoré

Délibérations

29 avril - Avenant n°1 convention groupement CDE restauration scolaire

Délibérations

30 avril - Convention installation relais radiotéléphonie

Délibérations

30 avril - Subvention communale récupérateur eau

Délibérations

29 avril - Mandat de gestion SPL ESS&O

Délibérations

29 avril - Versement subvention CCAS 2025

Délibérations

30 avril - Taux des taxes locales directes 2025

Délibérations

06 mai - Budget Primitif 2025

Délibérations

29 avril - Bilan des cessions et acquisitions 2024

Délibérations

30 avril - Affectation du résultat 2024

Délibérations

22 mai - Compte Financier Unique

Délibérations

06 mai - Compte Financier Unique

Délibérations

29 avril - Convention logiciel bibliothèque GPSEO

Délibérations

29 avril - CTG 20252028 CAFY

Délibérations

29 avril - COF 2024 CAFY

Délibérations

29 avril - Convention triennale Kenlaw Dance Academia

Délibérations

30 avril - Rémunération animateurs vacataires séjours été

Délibérations

30 avril - Modification RIFSEEP filière sportive

Délibérations

30 avril - Création et suppression de postes

Délibérations

30 avril - Modification RI CM enregistrement séances

Délibérations

30 avril - Installation d’un nouveau conseiller municipal

Délibérations

18 février - Attribution de la concession de services marché de mobiliers urbains

Délibérations

18 février - Installation d’un nouveau conseiller municipal

Délibérations

23 septembre - Conseil Municipal du 29 septembre 2025

Ordres du jour

02 juillet - Conseil Municipal du 2 juillet 2025

Ordres du jour

09 avril - Conseil Municipal du 9 avril 2025

Ordres du jour

29 septembre - Approbation du 29 septembre 2025

Procès verbaux

09 avril - Approbation du 9 avril 2025

Procès verbaux

12 février - Approbation du 12 février 2025

Procès verbaux