Retrouvez l’intégralité des arrêtés municipaux concernant la voirie et l’espace public sur la documenthèque de la commune.
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Année 2026 2025 2024 2023
Objet Réglementation Gens Du Voyage Stationnement espaces verts Réglementation Bruit Démarcharge à domicile Protoxyde d’azote Collecte des sapins de Noël Entretien voiries Extension du réseau électrique BTP Stationnement interdit pour travaux chantier Villa Gabriel Création de branchement ENEDIS Prolongation extension réseau électrique BT Étude de chambre télécom pour les caméras Création de branchement d’eau potable Création d’un branchement d’eaux usées Stationnement d’un camion de déménagement Pose de panneaux de signalisation temporaires d’itinéraires chantier à destination des poids lourds Élargissement de la rue d’1 m Prolongation stationnement interdit pour travaux chantier Villa Gabriel Pose de panneaux de signalisation temporaires d’itinéraire chantier Fouille sur trottoir Raccordement des clients selon l’affaire ENEDIS DB21-036315 Ouverture de la Halle pour le pot de l’amitié de l’association Signe et Image Prolongation extension du réseau électrique BT Création de branchement gaz Réparation de conduite cassée du réseau télécom Renouvellement de vanne Travaux de création pour collectif et renouvellement d’un départ base tension Création d’un branchement gaz et extension de réseau Fouille sur trottoir pour branchement électrique ENEDIS Création de branchement individuel d’eaux usées Figaro au village Réparation d’une conduite cassée Travaux d’étude de chambre télécom Création d’une armoire ENEDIS Création de branchement d’eau AEP Déambulatiion les Meuniers Fête de la musique place Trolliard Pose de mobilier urbain sur trottoir Travaux de mise en oeuvre de fourreaux Stationnement d’une benne Travaux d’aménagement parking Pasteur Création branchement gaz Travaux de viabilisation du lot A04 Travaux de voirie Réhabilitation du réseau d’assainissement Stationnement interdit Travaux d’ouverture de fouilles Travaux réseau gaz Création d’un branchement d’eau usées Travaux de réparation de conduite télécom Pose d’un fourreau télécom entre deux chambres télécom Travaux de création de branchement gaz Travaux de renouvellement de conduite AEP Stationnement d’un camion pour déménagement Parking rue du Béarn Stationnement de camions pour coulage du chantier villa gabriel Stationnement de camions pour coulage chantier villa gabriel Travaux de création de branchement ENEDIS Point de collecte pour recyclage des sapins de Noël par la cugpseo Dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit Stationnement de camions pour coulage de chantier villa gabriel Travaux d’élagage Travaux de réfection Renouvellement du poteau incendie Travaux de sondages de reconnaissance de terrain Éclairage public et signalisation tricolore Entretien maintenance et réparations des réseaux d’eau potable Travaux de réparation d’ouvrage Maintenance sur pylone de téléphone Inspection detaillee periodique visuelle de l’ouvrage avec une nacelle positive Taille de la haie leylandiis Création de places de stationnement PMR Pose d’une benne sur 3 places de stationnement Suppression de places de stationnement pour installation base vie Mise en place de 4 poteaux électriques pour branchement provisoire de chantier Branchement neuf AEP Fouille sondage ENEDIS Zone de vitesse limitee a 30kmh Travaux de raccordement sur réseau d’assainissement et pluviale Travaux de création de branchement d’eau potable Obligation de lutte contre les chenilles processionnaires de pin Pose d’une benne sur 3 places de stationnement place Trolliard Stationnement d’un camion pour déménagement 7 rue Jean Jaures Brocante rue des Métiers le 28-04-2024 Défilé le 27-04-2024 Travaux de création branchement eau potable Échafaudage Installation de mats et armoire de comptage pour raccordement provisoire d’électricite de chantier Théatre des oiseaux le 05-05-2024 Fauchage sur la commune Travaux de création branchement gaz Travaux d’extension de réseau ENEDIS Travaux sur le pont entre Quick et Léon Mise en place de 16 poteaux électriques pour branchement provisoire de chantier Carottages de chaussee Fête de la musique place trolliard le 21-06-2024 Carnaval, défilé le 21-06-2024 Dîner participatif le 29-06-2024 Stationnement de 2 camions de déménagement Branchement incendie en forage dirigé pour le compte de VEOLIA Pose de fourreaux telecom avec tranchee Pose d’un coffret et branchement ENEDIS Travaux de raccordement et pose d’une chambre Travaux d’aménagement pour extention d’un ralentisseur Cinéma plein air les meuniers Travaux d’aménagement pour extension d’un ralentisseur Travaux de raccordement pose d’une chambre Travaux de fouille pour réparation d’un fourreau telecom Travaux de reprise de chaussee et Dérogation de la lutte contre le bruit Travaux de création d’un branchement ENEDIS Travaux de voirie changement d’un canivaeau type aco drain Travaux de voirie reprise de l’ilot central Branchement de forage dirigé pour la pose de deux fourreaux Travaux de reprise des enrobes du giratoire rd110 en allant vers jouy mauvoisin Réalisation de fouilles de sondages ENEDIS et de recherche de solution technique Raccordement nouveau poste Dérogation de la lutte contre le bruit pour les travaux du giratoire RD110 en allant vers Jouy Mauvoisin Entretien maintenance et réparations des réseaux d’eau potable SUEZ Entretien maintenance et réparations des réseaux d’eau potable VEOLIA Création branchement ENEDIS Stationnement d’un camion nacelle pour la pose d’une enseigne Renouvellement des réseaux ENEDIS bd Sully au niveau du pont SNCF Création d’un branchement ENEDIS Implantation armoire ORANGE Création d’un branchement rue du Lot Renouvellement des réseaux ENEDIS boulevard Sully Réhausse de borne incendie Pose d’une benne sur une place de stationnement Approbation du plan communal de sauvegarde Création d’une extension de réseau HTA pour le compte d’ENEDIS Travaux de création d’un branchement d’assainissement Travaux de reprise de voirie caniveaux dégradés Stationnement camion de déménagement Stationnement d’une nacelle Extension de réseau et branchement de gaz Intervention sur une borne incendie Spectacle théâtre des oiseaux place Trolliard Installation d’un food truck Règlementation des parcs publics de la commune Déambulation d’un défilé Concert et brocante place Trolliard Circulation d’un petit train Réfection de la chaussée entre Rosny sur Seine et Buchelay Mise en place d’un fourreau pour caméra Pose d'un échafaudage pour travaux de couverture Renouvellement des réseaux ENEDIS Travaux de reprise de bordures, d'enrobés trottoir et création de rampes dans l'impasse pour accès portillon Changement de destination d'une voie de circulation précédemment réservée aux bus Pose d'une benne sur 3 places de stationnement Alimentation au poste collectif ENEDIS Branchement d'eau potable Travaux d'abattage Travaux d'élagage Pose de panneaux publicitaires Alimentation électrique souterraine d'une antenne téléphonique Mise en oeuvre d'enrobés sur trottoir Permis de détention d'un chien de 1ere ou 2eme catégorie Réfection de 3 ouvrages d'arts du centre SAPN sur A13 Occupation du domaine public, pose de 16 poteaux électriques pour branchement provisoire de chantier Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement Réglementation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la commune de Buchelay Création de quai bus Création d'un compteur d'eau au réseau existant Occupation temporaire du domaine public, permission de stationnement d'un camion de déménagement Travaux de réfection de voirie Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde Travaux d'aménagements Travaux ENEDIS extension du réseau HTA Travaux de raccordement électrique pour le compte de ENEDIS Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement mise en place d'une benne Réalisation d'un accès de champ en grave Implantation de mobiliers urbains type abribus Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement échafaudage Renouvellement de borne incendie Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Foodtruck Come Da Nonna Interdiction de stationnement rue Pasteur à l'occasion de la circulation d'un petit train le 05/12/2025 Pose de BAV Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement camion pour travaux Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement Circulation d'un petit train le 05/12/2025 Circulation d'un petit train le 06/12/2025 DELEGATION CHARLOTTE BARRAUD Dépose de câble cuivre dans les infrastructures existantes de Orange Travaux de signaletique horizontale Autorisation d'un lâcher de ballons avec la présence de chiens dans l'enceinte du cimetière le 10/12/2025 Ouverture de chambre sur chaussée pour tirage de câble télécom Orange Création d'un branchement d'eau potable RETRAIT DELEGATIONS ZAKIA SMAIL Suppression de bordures arrondis et réfection des enrobés Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Food-truck Come Da Nonna Arrêté permanent entretien, maintenance et réparations des réseaux d'eau potable Arrêté permanent entretien, maintenance et réparations des réseaux d'assainissement Arrêté permanent éclairage public et signalisation tricolore Arrêté permanent entretien voiries Création d'un bateau Création d'un branchement ENEDIS Travaux de plantation d'arbres Création d'un départ de poste pour raccorder un TJ pour le compte d'ENEDIS Tirage de câble dans le cadre du déploiement de la fibre optique Création d'un branchement souterrain ENEDIS Renouvellement d'un branchement gaz Sondages geotechniques pour le compte de la CUGPSEO Suppression de bordures arrondie et réfection des enrobés Travaux électriques (extension du réseau BT+ECPD+C4) Création d'un branchement d'assainissement Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement camion toupie Travaux d'aménagement sur accotement entre Buchelay et Rosny sur Seine Occupation temporaire du domaine public autorisation de tournage Travaux de réparation de lignes ADSL Tirage de câble souterrain pour raccordement Dépose et obturation du poteau incendie et création d'une borne incendie Renouvellement de la borne incendie PI 27 Spectacle "Théâtre des oiseaux" place Trolliard le 10 mai 2026 Pose de fourreau en traversée de route pour une caméra Travaux d'adduction de chambre télécom existante Brocante manifestation Week End en Folie 28/06/2026 Défilé du carnaval manifestation Week End en Folie 27/06/2026 Circulation d'un petit train manifestation Week End en Folie 27 et 28/06/2026 Réparation d'un câble souterrain ENEDIS Arrêté permanent travaux de signalisation verticale Arrêté permanent travaux de voirie Arrêté permanent travaux de signalisation horizontale Travaux de réfection des abords du lot M1 Création d'un emplacement de stationnement PMR 15 rue des Blés Création d'une zone dépose minute 18 rue pasteur Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement benne Reprise des enrobés dans le giratoire de nuit Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement et d'un monte charge Occupation temporaire du domaine public stationnement interdit Travaux sur réseau ENEDIS Réaménagement de la placette Arrêté municipal prescrivant l'entretien des trottoirs et pieds de mur le long des voies communales Interdiction de stationner travaux de taille d'arbustes Règlementation temporaire de la circulation à l'occasion de la Marche Rose Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable à des fins commerciales arrêté autorisant l'installation d'un commerce ambulant alimentaire NTCHANAS FOOD les mercredis de 18h00 à 22h00 sur le parking de la Plaine des Spo Réparation d'une conduite Télécom Travaux d'ouverture de fouille ENEDIS Déplacement d'un branchement existant Travaux de désaturation des réseaux télécom
Arrêtés voirie et espace public Temporaire ARVE_2026_65 Travaux de désaturation des réseaux télécom
27 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_63 Déplacement d'un branchement existant
13 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_62 Travaux d'ouverture de fouille ENEDIS
13 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_61 Réparation d'une conduite Télécom
06 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_60 Règlementation temporaire de la circulation à l'occasion de la Marche Rose
01 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_59 Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable à des fins commerciales arrêté autorisant l'installation d'un commerce ambulant alimentaire NTCHANAS FOOD les mercredis de 18h00 à 22h00 sur le parking de la Plaine des Spo
06 octobre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_58 Interdiction de stationner travaux de taille d'arbustes
28 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_57 Création d'un branchement d'eau potable
28 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_56 Occupation temporaire du domaine public autorisation de tournage
22 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_55 Réaménagement de la placette
08 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_54 Arrêté municipal prescrivant l'entretien des trottoirs et pieds de mur le long des voies communales
28 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_53 Occupation temporaire du domaine public stationnement interdit
02 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_52 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement et d'un monte charge
31 août | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_51 Travaux sur réseau ENEDIS
08 septembre | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_49 Reprise des enrobés dans le giratoire de nuit
02 juillet | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_48 Création d'un branchement d'eau potable
27 juillet | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_46 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement échafaudage
22 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_45 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement benne
29 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_44 Création d'un branchement ENEDIS
15 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_43 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement d'un camion de déménagement
11 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public Permanent ARVE_2026_42 Création d'une zone dépose minute 18 rue pasteur
17 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public Permanent ARVE_2026_41 Création d'un emplacement de stationnement PMR 15 rue des Blés
17 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_40 Travaux de réfection des abords du lot M1
09 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_39 Arrêté permanent travaux de signalisation verticale
04 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_38 Arrêté permanent travaux de signalisation horizontale
04 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_37 Arrêté permanent travaux de voirie
04 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_36 Implantation de mobiliers urbains type abribus
04 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_35 Dépose et obturation du poteau incendie et création d'une borne incendie
04 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_34 Réparation d'un câble souterrain ENEDIS
01 juin | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_33 Circulation d'un petit train manifestation Week End en Folie 27 et 28/06/2026
22 mai | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_32 Défilé du carnaval manifestation Week End en Folie 27/06/2026
22 mai | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_31 Brocante manifestation Week End en Folie 28/06/2026
22 mai | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_30 Création d'un branchement ENEDIS
07 mai | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_29 Travaux d'adduction de chambre télécom existante
30 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_28 Pose de fourreau en traversée de route pour une caméra
30 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_27 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement échafaudage
22 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_26 Dépose et obturation du poteau incendie et création d'une borne incendie
20 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_25 Tirage de câble souterrain pour raccordement
20 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_24 Renouvellement de la borne incendie PI 27
20 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_23 Spectacle "Théâtre des oiseaux" place Trolliard le 10 mai 2026
21 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_22 Travaux de réparation de lignes ADSL
09 avril | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_21 Travaux d'aménagement sur accotement entre Buchelay et Rosny sur Seine
24 mars | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_20 Occupation temporaire du domaine public autorisation de tournage
31 mars | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_19 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement camion toupie
23 mars | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_18 Création d'un branchement d'assainissement
06 mars | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_17 Travaux de signalétique horizontale
04 mars | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_16 Suppression de bordures arrondie et réfection des enrobés
12 février | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_15 Travaux électriques (extension du réseau BT+ECPD+C4)
16 février | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_14 Sondages geotechniques pour le compte de la CUGPSEO
06 février | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_13 Renouvellement d'un branchement gaz
29 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_12 Renouvellement d'un branchement gaz
29 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_11 Création d'un branchement souterrain ENEDIS
29 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_10 Tirage de câble dans le cadre du déploiement de la fibre optique
29 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_09 Création d'un départ de poste pour raccorder un TJ pour le compte d'ENEDIS
29 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_08 Création d'un bateau
19 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_07 Travaux de plantation d'arbres
19 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_06 Travaux de plantation d'arbres
19 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_05 Création d'un branchement ENEDIS
16 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_04 Création d'un bateau
06 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_03 Dépose de câble cuivre dans les infrastructures existantes de Orange
06 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_02 Occupation temporaire du domaine public permission de stationnement Food-Truck Come Da Nonna
06 janvier | FR | PDF
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Arrêtés voirie et espace public ARVE_2026_01 Travaux d'élagage
05 janvier | FR | PDF
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